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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB
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artedoc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artedoc
SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3849918
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
artedoc de SOCIETE D\'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB

Présentation de la marque artedoc

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artedoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB domicilié(e) 5 Rue Ariane - 31240 - L UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 098 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELHAYE Guy, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30, 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque artedoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artedoc est expirée depuis le 29 juillet 2021.

SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB a également déposé les autres marques suivantes : APP - EBOX


SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB), Société à responsabilité limitée - 5 Rue Ariane - 31240 - L UNION - France - SIREN 333098093


DELHAYE Guy, Cabinet DELHAYE - BP 30, 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 24 avril 2012 - Rejet partiel n°574580 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.